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Prix
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Acceptations commandes
Toute commande emporte adhésion sans réserve à nos conditions générales de vente, nonobstant toute stipulation contraire figurant dans les conditions d’achat de nos clients.

Délais de livraison et de réalisation
Les délais ne sont donnés qu’à titre indicatif et les retards éventuels ne donnent pas droit à l’acheteur d’annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages-intêrets. Les délais ne courent qu’à partir du moment où nous sommes en possession de tous les renseignements permettant la mise en fabrication.

Cas fortuit et force majeure
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Règlement
Toute facture non payée à son échéance sera majorée d’un montant forfaitaire de 75 € net pour frais de suivi de dossier + 1,5% de pénalité par mois de retard entamé. Lieu de juridiction : Strasbourg.
Une réclamation ne sera acceptée au delà de 8 jours à compter de la réception des fichiers.

Réserves de propriété
Les prestations facturées restent la propriété de notre société jusqu’à complet paiement de la facture. (loi 83.335 du 15.05.1980)

Juridiction
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Créations
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